Étiquette : Extension
Aux termes du point 7.5 de la Convention quinquennale 2023-2027 entre l’État et Action Logement (Conv. du 16 juin 2023, JO 12 août), la caution locative Visale garantissant le …
M. F est propriétaire de plusieurs terrains non constructibles sur un lieu-dit de la commune de l’Île-de-Batz. Par trois arrêtés rendus en 2013, le maire de la commune a …
Deux propriétaires vendent à un acquéreur professionnel une maison d’habitation, par acte sous seing privé. L’acquéreur exerce la faculté de rétractation stipulée dans l’acte, qui lui a été préalablement …
MCK Architecture & Interiors a terminé l’extension arrière d’une maison à Sydney, en Australie. Dès l’entrée de la maison, un couloir dessert les chambres et les salles de bain. …