Étiquette : peine
En l’espèce, un individu a conclu, avec plusieurs personnes, des contrats leur permettant de s’installer sur différentes parcelles de terres agricoles lui appartenant. Des poursuites ont été engagées du …
Un individu a été déclaré coupable du chef d’exploitation sans autorisation d’une installation ou d’un ouvrage nuisible à l’eau ou au milieu aquatique, infraction prévue et réprimée par l’article …
En moyenne, les loyers des meublés ont diminué de 2,8 % en 2020. YVES TALENSAC / PHOTONONSTOP La situation sanitaire a profondément modifié le marché de la location meublée en 2020 …
Les banques détiennent toujours plus de 88 % des parts de marché en matière d’assurance emprunteur. Eric AUDRAS/Onoky / Photononstop Il y a eu la loi Lagarde, en 2010. La …
Commerce : un marché parisien en mutation Elisabeth Lelogeais – 16 Septembre 2019 Le monde du commerce se transforme. Les habitudes de consommation aussi avec le commerce digital… Devenez apporteur …
14,2 % de hausse dans le 14e arrondissement (Les Arnavaux, Bon-Secours) Alors que le prix de l’immobilier phocéen gagne 3 points sur les douze derniers mois, celui du 14e arrondissement …